Une équipe de chercheurs européens a publié, le 16 août dernier, une étude sur l'utilisation du brûlage dirigé(1) dans la prévention des incendies de forêt en Europe du Sud. Cette étude révèle que, comparativement à d'autres régions du globe, la technique du brûlage dirigé est encore assez peu répandue en Europe, malgré son utilité pour rendre les espaces naturels moins vulnérables aux feux. Les chercheurs recommandent un déploiement conjoint des méthodes traditionnelle et institutionnelle de brûlage. Cette technique est utilisée depuis longtemps par les communautés pastorales comme moyen d'amélioration des parcours pastoraux et de régénération du fourrage nécessaire à l'alimentation des animaux.

Les incendies sont une préoccupation majeure dans les régions du sud de l'Europe et dans les Pyrénées françaises en particulier, où les changements d'usage des terres (moindre activité agricole et pastorale, baisse d'exploitation des forêts, fort exode rural…), les étés chauds et secs et la végétation hautement inflammable constituent autant de facteurs de risque.

Dans le cadre de la lutte contre la pollution de l’air, le plan particules, présenté le 28 juillet 2010 en application de la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement du 3 août 2009, prévoit une communication adéquate sur le sujet du brûlage à l’air libre et une circulaire sur cette pratique.
Le brûlage des déchets verts peut être à l’origine de troubles de voisinages générés par les odeurs et la fumée, nuit à l’environnement et à la santé et peut être la cause de la propagation d’incendie. Plus spécifiquement, le brûlage à l’air libre est source d’émission importante de substances polluantes, dont des gaz et particules dont la concentration dans l’air doit rester conforme aux normes de la directive 2008/50/CE concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe. La combustion de biomasse peut représenter localement et selon la saison une source prépondérante dans les niveaux de pollution. Le brûlage des déchets verts est une combustion peu performante, et émet des imbrûlés en particulier si les végétaux sont humides. Les particules véhiculent des composés cancérigènes comme les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), dioxines et furanes. En outre, la toxicité des substances émises peut être accrue quand sont
associés d’autres déchets comme par exemple des plastiques ou des bois traités. Il convient de rappeler le principe général d’interdiction de brûlage de tels déchets. Des solutions existent : elles passent par la valorisation sur place comme le paillage et le compostage, ou bien par la gestion collective des ces déchets. La sensibilité du milieu à la pollution de l’air (fond de vallée par exemple), la connaissance du comportement thermique de l’air (l’air froid, plus dense et donc plus lourd, reste près du sol), la qualité des combustibles (matières sèches, pas de plastiques et autres déchets ménagers) sont des facteurs clés à considérer pour la délivrance de dérogations autorisant le brûlage.
La présente circulaire rappelle les bases juridiques relatives à l’interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts sur la base de l’assimilation des déchets verts aux déchets ménagers, et  présente les modalités de gestion de cette pratique.